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Ouvrage
France. Ministère de l'Ecologie de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire, Auteur | [S.l.] : France. Ministère de l'Ecologie de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire | 2008"L'année 2007 a vu la publication des derniers textes réglementaires concernant l'accessibilité et désormais un cadre cohérent et structuré permet de concrétiser les ambitions de la loi du 11 février 2005 sur l'égalité des droits et des chances,[...]Ouvrage
France. Ministère de l'Ecologie de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire, Délégation Ministérielle à l'Accessibilité, Auteur | [S.l.] : France. Ministère de l'Ecologie de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire | 2009"L'année 2008 a été une année riche d'une actualité forte sur la politique du handicap, le signal d'un changement profond mais encore récent, en France, sur la question de société protée en premier par des associations remarquables par leur mobi[...]
Colloque/congrès
Centre d'information et de documentation sur le bruit (France), Auteur | Neuilly-sur-Seine (4, rue Beffroy, 92200) : Centre d'Information et de Documentation sur le Bruit (CIDB) | 2010Séance plénière 1: Approche réglementaire Présidée par Thierry MIGNOT, Président d’honneur du CNEJAC (Collège national des experts judiciaires en acoustique) Séance plénière 2 : Approche scientifique et technique Présidée par Jean KERGOMAR[...]Colloque/congrès
Centre d'information et de documentation sur le bruit (France), Auteur | Neuilly-sur-Seine (4, rue Beffroy, 92200) : Centre d'Information et de Documentation sur le Bruit (CIDB) | 2010Sommaire des Ateliers : Atelier 1 : La Directive Européenne 2002/49 sur l'évaluation et la gestion des bruits dans l'environnement Sous la direction de Bruno VINCENT, directeur d'ACOUCITE Atelier 2 : Éducation à l'écoute Sous la directi[...]
Rapport de recherche
Martine Leroux, Auteur ; Centre de recherche sur l'espace sonore et l'environnement urbain (Grenoble), Auteur ; Ecole nationale supérieure d'architecture (Grenoble), Auteur | Grenoble (France) : CRESSON | 1998Les décrets d'application de la loi couvre les domaines des transports, urbanisme et construction et les bruits de voisinage. D'un point de vue jurodique, répondent-ils aux nuisances incriminées ? Comment les acteurs chargés de les élaborer conc[...]Ouvrage
Catherine Bachelier, Auteur ; France. Ministère de l'Equipement, des Transports et du Logement, Délégation Ministérielle à l'Accessibilité, Auteur | [S.l.] : France. Ministère de l'Equipement, des Transports et du Logement | 2000Le bilan montre que des actions intéressantes ont été mises en place pour améliorer l'accessibilité des différents modes de transports, de la voirie, du cadre bâti et du tourisme aux handicapés en France et en Ile-de-France. Les actions et mesur[...]Ouvrage
2002Ce document recense l'ensemble des textes législatifs et règlementaires qui s'appliquent en matière d'accessibilité dans les domaines de compétence du ministère de l'équipement. Il prend en compte les nouveautés et les modificatiopns qui ont ,au[...]
Article
Pascal Valentin, Auteur
Document numérique
Centre d'information et de documentation sur le bruit (France), Auteur | Neuilly-sur-Seine (4, rue Beffroy, 92200) : Centre d'Information et de Documentation sur le Bruit (CIDB) | 2012La directive relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement a pour vocation de définir, à l’échelon de l’Union européenne, une approche commune visant à éviter, prévenir ou réduire en priorité les effets nocifs de l’expo[...]Article
P. Delaitre, Auteur ; E. Le Gall, Auteur ; C. Bredeloux, Auteur ; E. Gervreau, Auteur ; J. Pruvost, Auteur ; Catherine Lavandier, AuteurLe travail consiste à définir la notion de calme à travers une étude lexicographique basée sur les dictionnaires, du XVIe siècle à nos jours. Il s'intègre dans un projet plus général sur la définition des zones calmes telles qu'elles sont introd[...]Ouvrage
France. Ministère des Transports de l'Equipement du Tourisme et de la Mer, Auteur | [S.l.] : France. Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer | 2006"En 2002, le Président de la République décidait de faire du handicap l'une des principales priorités de son action pour le présent quinquennat. Trois ans après, la loi pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté[...]Ouvrage
Catherine Bachelier, Auteur ; France. Ministère de l'Equipement, des Transports et du Logement, Délégation Ministérielle à l'Accessibilité, Auteur | [S.l.] : France. Ministère de l'Equipement, des Transports et du Logement | 2001Ce document fait le bilan de l'évolution de l'accessibilité de la voirie, des transports, du cadre bâti et du tourisme au long de l'année 2001. Il présente l'organisation de l'action au sein du Ministère, les actions de formation, d'information [...]
Document numérique
L’Agence européenne pour l'environnement (AEE) a récemment publié un guide de bonnes pratiques pour les zones calmes. Ce document en langue anglaise explore un grand nombre de critères de définition, à la faveur notamment d'un tour d'horizon des[...]Article
Victor Desarnaulds, Auteur ; Birgit Rasmussen, AuteurEn Europe, les réglementations nationales dans le domaine de l'isolation acoustique dans le bâtiment (bruit aérien et bruit de choc) varient très largement d'un pays à l'autre, tant en ce qui concerne les descripteurs utilisés, que les systèmes [...]
Ouvrage
Ouvrage
ce guide pratique présente et explique les enjeux , les exigences et les applications des certifications et labels en vigueur. Des exemples de réalisations récentes, labellisées ou certifiées, sont présentées et illustrées à la fin de l'ouvrage [...]Ouvrage
1992Loi n°92/1444 du 31 décembre 1992 relative à la lutte contre le bruit, décrets et arrétés qui ont suivi.
Document numérique
Pauline Delaitre, Auteur ; Catherine Lavandier, Auteur ; Romain Dedieu, Auteur ; Nicolas Gey, Auteur 2012Quiet areas in the European Directive 2002/49/EC are characterized with an acoustic level. But since 2002 some studies have shown that quiet areas can be characterized also with other parameters depending on personal or common representations: t[...]Article
Bruno Vincent, Auteur ; Arnaud Cristini, Auteur ; Julie Vallet, Auteur ; Céline Sales, Auteur ; Hélène Poimboeuf, Auteur ; Claire Sorrentini, Auteur ; Céline Anselme, AuteurPlan de l'article : Enjeux et objectifs des observatoires du bruit des agglomérations. Les spécificités locales des 5 observatoires d'agglomérations (Lyon, Grenoble, Saint-Etienne, Aix-en-Provence, Nice) L'implantation des stations de mesure[...]Colloque/congrès
Jacques Durrafourg, Editeur scientifique 1990Ce rapport est issu du séminaire rassemblant diverses contributions afin de renouveler les conceptions et les pratiques de prévention sur les lieux de chantiers. L'objectif étant de mieux connaitre l'activité du chantier, comment se prennent les[...]Rapport de recherche
Natacha Seigneuret, Auteur ; Gilles Novarina, Auteur ; Paulette Duarte, Auteur ; Jean-Michel Roux, Auteur ; France. Plan urbanisme construction architecture, Auteur ; France. Ministère de la Culture et de la Communication. Direction générale des patrimoines. Service de l'Architecture, Bureau de la recherche architecturale, urbaine et paysagère, Auteur 2008"Le point de départ de cette recherche est une réflexion sur la transposition des méthodes d'analyse sur lesquelles s'appuie le projet urbain, à l'échelle d'un secteur particulier délimité le plus souvent par un périmètre, à une démarche de proj[...]Article
Bruno Vincent, Auteur ; Julie Vallet, Auteur ; Stéphane Bloquet, Auteur ; Christine Aujard, AuteurLa Directive Européenne 2002/49/CE relative au bruit dans l'environnement conduit les agglomérations à dresser un état des lieux des situations acoustiques existantes au moyen de cartographies du bruit et à s'engager sur des plans d'actions adap[...]
Ouvrage
Daniel Bernstein, Auteur ; Jean-Pierre Champetier, Auteur ; Loïc Hamayon, Auteur ; Ljubica Mudri, Auteur ; Jean-Pierre Traisnel, Auteur ; Thierry Vidal, Auteur | Paris : Éditions Le Moniteur | DL 2007Le Traité de construction durable étudie en détail les caractéristiques techniques et règlementaires des ouvrages en fonction des six exigences essentielles de la directive européenne sur les produits de construction résistance mécanique et stab[...]
Thèse
Didier Faucher, Auteur ; Michel Lucas, Directeur de thèse | [S.l.] : Ecole centrale de Nantes | 2001Les travaux réalisés dans le cadre de cette thèse ont pour objet la modélisation des intentions des urbanistes, de façon à pouvoir utiliser efficacement ces connaissances durant les premières étapes de conception d'un projet architectural ou urb[...]
